JOURNAL POLITIQUE de Dominique GAMBIER

L'adhésion à l'Union Européenne, de la Croatie est imminente

Suite à la réunion du Conseil d'association et de la conférence d'adhésion entre les parties qui s'est tenue récemment, le ministre hongrois des Affaires étrangères, a déclaré que la conclusion des négociations d'adhésion de la Croatie à l'UE " est à portée de main ". La présidence hongroise du Conseil " partage l'objectif de la Croatie qui est de conclure les négociations d'ici à la fin juin ".

Lors de la conférence d'adhésion, il a été décidé de clore les négociations d'adhésion de deux chapitres très importants qui concernent des politiques européennes représentant presque 75 % du budget de l'UE : l'agriculture et le développement rural d'une part et la politique régionale d'autre part. Aujourd'hui, 30 des 35 chapitres de la négociation ont été fermés.

La Croatie doit néanmoins poursuivre les réformes dans certains domaines clés tels que la justice, la lutte contre la corruption et la criminalité organisée ainsi que la poursuite des crimes de guerre. La Croatie a été invitée également à approfondir ses réformes économiques. " Nous sommes proches de la ligne d'arrivée, même s'il existe encore des étapes importantes à franchir par la Croatie à ce stade final des négociations ", a dit le commissaire européen à l'Élargissement.

Quelle méthode pour Europe ?

Le « Discours de la méthode » prononcé par Angela Merkel à Bruges le 2 Novembre 2010, ainsi que les récentes prises de position de l’Allemagne, ont relancé le débat sur l’utilisation de la méthode intergouvernementale au détriment de la méthode communautaire dans la poursuite du processus d’intégration européenne.

Ce Bref document de Paolo Ponzano examine la différence entre ces deux méthodes ainsi que les conséquences potentielles de leur application à certains dossiers d’actualité. Il y a quelques temps j’avais déjà évoqué ici ce sujet à l’occasion du conseil Européen sur l’économie et la position du groupe Spinelli

La responsabilité sociale et sociétale des entreprises : un enjeu majeur du 21ème siècle

Le concept de Responsabilité Sociale des Entreprises (RSE) s'impose désormais à tous comme une évidence : aucune entreprise ne peut ignorer sa responsabilité à l'égard de la société dans son ensemble. Jusqu'à maintenant cantonnée à un rôle de promotion de normes et d'engagements non contraignants, la RSE doit changer d'échelle pour faire réellement prévaloir les droits et les devoirs des acteurs de l'entreprise.

Marc Dupuis, président de l'association "Démocratie et Entreprises", William Bourdon et Yann Queinnec, respectivement président et responsable R&D de l'association Sherpa et Léna Quer-Riclet s'associent à Terra Nova pour faire des propositions visant à contribuer à un développement économique plus juste et harmonieux. Les personnes et l’environnement sont trop souvent les victimes des activités des multinationales européennes, en particulier dans les pays du Sud. Certes, celles-ci peuvent avoir un impact positif comme la création d’emplois, mais l’absence de cadre réglementaire adapté à la mondialisation ne permet pas d’établir leurs responsabilités et d’obtenir réparation des préjudices.

Aucune organisation, qu’elle soit publique ou privée, ne peut aujourd’hui ignorer leur rôle à l’égard de leurs parties prenantes directes (salariés, actionnaires, fournisseurs, clients), ni leur responsabilité à l’égard de la société dans son ensemble. La Responsabilité Sociale des Entreprises (RSE) est censée traduire cette prise en compte du développement durable dans la stratégie des entreprises, que ce soit en matière environnementale, sociale ou économique.

La campagne « Des Droits pour Tous, des Règles pour les Multinationales !», coordonnée au niveau européen par la Coalition Européenne pour la Responsabilité Sociale et Environnementale des Entreprises (ECCJ), est portée en France par le Forum Citoyen pour la Responsabilité Sociale des Entreprises (FCRSE) et le CRID dans le cadre se sa campagne « Une seule planète ».

Quelle stratégie européenne pour les transports ?

Le commissaire aux Transports a présenté le nouveau Livre blanc de la Commission européenne sur les transports. Intitulé « Feuille de route vers un espace unique du transport européen - vers un système de transport compétitif et efficace », le Livre blanc a un double objectif : assurer le développement d'un transport indépendant du pétrole, et contribuer à la réduction des émissions de gaz à effet de serre (avec pour objectif une baisse d'au moins 60% en 2050 par rapport au niveau de 2008).

Les actions de la Commission sont déclinées en dix sous-objectifs de moyen (2030) et long terme (2050), et devraient combiner à la fois des mesures technologiques, de marché, et d'optimisation de chaque mode de transport. Parmi les éléments phares du document se retrouvent le développement des carburants alternatifs au pétrole ; la maximalisation de la « multi-modalité », en favorisant le transport ferroviaire ; l'accroissement de l'efficacité du transport et des infrastructures, en particulier en développant l'utilisation des systèmes d'information.

Le texte est structuré en trois parties : les déplacements urbains, interurbains et les trajets longue distance. En ville, 75% des déplacements se font en voiture. La Commission propose donc de diviser par deux l'utilisation des véhicules à moteur classiques (essence, diesel et gaz) dans les agglomérations d'ici 2030 et de les supprimer à l'horizon 2050.

Les déplacements interurbains devront également évoluer. Selon le document, la moitié du transport routier de passagers et de fret de plus de 300km devra s'effectuer par les voies ferrées et navigables d'ici 2030. L'UE prévoit de se doter, d'ici 20 ans, d'un réseau de base qui permettra de relier les aéroports, gares, ports maritimes ou fluviaux pour permettre de passer d'un mode de transport à l'autre.

Pour les grandes distances, le texte propose enfin d'accélérer le développement des carburants alternatifs. Ils devront représenter 40% des trajets dans les avions. Une baisse de 40% des émissions de CO2 liées au transport maritime devra également être enregistrée .

Le Livre blanc amorce aussi le débat sur une stratégie plus efficace de financement des infrastructures de transport, qui serait basée sur la conditionnalité et une planification à long terme.La Commission européenne adoptera sa communication sur le sujet fin juin. Toutefois quelques 200 à 250 milliards d’euros seront nécessaires pour les années 2014-2020 pour assurer le financement des infrastructures les plus stratégiques reprises dans le Réseau Transeuropéen de Transport (RTE-T).

En complément des financements publics, le secteur privé devrait également être impliqué dans le financement en assurant les revenus supplémentaires nécessaires par l’internalisation des coûts externes du transport. Pour cela, la Commission européenne envisage, d'une part, de faciliter et d'harmoniser le processus de conclusion des partenariats public/privé. D'autre part, elle propose de revoir la méthodologie de tarification et de taxation ainsi que d'internaliser les coûts de la pollution locale et du bruit dans les ports et les aéroports et d'examiner une application obligatoire

Le secteur du transport a salué dans son ensemble l'initiative de la Commission, même si des divergences existent sur la question du « transfert modal », c'est-à-dire la modification des parts de trafic de chaque mode de transport.

Peut on parler de "déclin économique de l'Europe" ?

L’Europe est devenue « l’homme malade » de l’économie mondiale. Cette faiblesse n’avait pourtant rien d’inéluctable : elle a été provoquée par les politiques économiques mises en œuvre au niveau européen. L’Union met-elle aujourd’hui en œuvre les trois principes énoncés par Jacques Delors : « La concurrence qui stimule, la coopération qui renforce et la solidarité qui unit » ?

La concurrence, sans aucun doute.

En matière de solidarité, on constate également certains progrès. À l’occasion de la crise financière puis de celle des dettes souveraines, la création d’un Fonds européen de stabilisation financière, auquel succèdera un Mécanisme de stabilité financière, consacrent des avancées importantes dans le sens d’une organisation plus solidaire.

S’agissant de la coopération en revanche, le scepticisme l’emporte. Pourtant, c’est d’elle que dépendent en premier lieu le dynamisme économique de l’Union à long terme, et donc en définitive sa place dans le monde de demain. Des experts évaluent aujourd’hui à moins de 1% la croissance potentielle de l’Union quand la croissance mondiale semble atteindre spontanément 4% et celle de la Chine près de 10% !

À ce rythme, une marginalisation de l’économie européenne, à terme, serait à craindre. Ainsi, selon une étude du CEPII, la part de l’Union Européenne dans le PIB mondial en valeur pourrait reculer de 30% aujourd’hui à 11% en 2050. Ce n’est pas une quelconque fatalité démographique ni « une préférence européenne pour le loisir », évoquée par certains, qui permettent d’en rendre compte, mais bien une insuffisance en matière de productivité et d’innovation

Cette faiblesse structurelle résulte en grande partie de l’absence de véritable coordination économique au service d’une politique de croissance européenne. Comment en sortir ? L’assainissement budgétaire et les « réformes structurelles », consistant à aligner tous les pays sur une même norme, ne sauraient être la solution. On voudrait en faire un préalable au retour de la croissance et une panacée universelle, alors que cette tâche est en pratique toujours inachevée. C’est prendre le problème à l’envers.

En vérité, c’est plutôt la croissance qui permettrait de résoudre les difficultés dites structurelles de l’Union Européenne, dans le domaine des finances publiques comme de l’emploi ou de l’innovation, ce qu’avait illustré la reprise de la fin des années 90. Il faut à l’Europe une politique macro-économique offensive, qui envisage de manière symétrique déficits et excédents, prévenant et corrigeant les excès de la demande mais aussi les cas d’insuffisance de celle-ci.

S’il est aisé de condamner les errements grecs, il n’en va pas de même par exemple de l’Espagne qui n’a connu de dérapage ni des salaires ni des comptes publics. Celle-ci a surtout souffert de ce que l’on appelle un « décalage conjoncturel » – mais peut-on reprocher à une économie en rattrapage de ne pas croître aussi lentement qu’une Allemagne dressée sur ses freins ?

L’Europe a besoin d’orientations éventuellement divergentes selon les Etats et les moments, mais toujours cohérentes et coordonnées. De fait, les déséquilibres constatés aujourd’hui sont pour l’essentiel internes. Le mal est dans l’Union, le remède s’y trouve aussi. C’est ce que tente de démontrer Daniel Vasseur dans son essai « Le déclin économique de l’Europe »

Téléchargement Essai

Considérable percée des populistes aux élections législatives en Finlande

 J’avais évoqué ici même le risque d’une montée populiste aux élections législatives en Finlande.Les élections législatives du 17 avril en Finlande ont vu la forte percée des "Vrais Finlandais" qui sont devenus le 3e parti du pays. Ils ont recueilli 19% des suffrages et remporté 39 sièges, soit +34 par rapport au précédent scrutin législatif du 18 mars 2007. Les Vrais Finlandais sont le seul parti à progresser et à accroître son nombre de députés à la chambre unique du Parlement.

Ils font quasiment jeu égal avec le Parti social-démocrate (SPD) qui a obtenu 19,1% des voix et remporté 42 sièges (- 3).

Le Rassemblement conservateur (KOK), dirigé par le ministre des Finances sortant, est arrivé en tête avec 20,44% des suffrages et 44 sièges (- 6). C'est la première fois dans l'histoire finlandaise que le KOK remporte un scrutin législatif.

Le Parti du centre (KESK) de la Premier ministre sortante, essuie un revers en obtenant 15,8% des voix et 35 sièges (-16). L'Alliance des gauches (VAS) a enregistré une baisse avec 8,1% des suffrages et 14 sièges (- 2), les Verts (VIHR), dirigés par le ministre du Travail sortant, sont également en recul avec 7,2% et 10 sièges (-5).

La participation a été élevée et s'est établie à 70,4%, soit +2,5 points par rapport au précédent scrutin législatif de 2007. Sur ce point , C’est une situation différente de celle de la France.

L’analyse qu’en fait la Fondation Robert Schuman est intéressante pour notre propre pays, par ses thématiques, ses ressorts. Traditionnellement pays attaché au consensus, pays « ouvert » sur le monde et l’Europe, de par sa taille, la Finlande va devoir gérer des changements politiques profonds.

La part de l'énergie renouvelable dans l'approvisionnement énergétique de l’Europe a presque doublé entre 1999 et 2009

En 2009, le pétrole était la principale source d'énergie en Europe, représentant 37% de la consommation totale intérieure brute d'énergie. Des changements sont toutefois intervenus au cours des dix dernières années dans les sources d'approvisionnement de la consommation intérieure brute d'énergie. La part de l'énergie renouvelable a presque doublé, passant de 5% de la consommation intérieure brute d'énergie en 1999 à 9% en 2009, tandis que celle du gaz est passée de 22% à 24%. La part de l'énergie nucléaire est restée pratiquement stable à 14% au cours de cette période, tandis que celle du pétrole a diminué de 39% à 37% et celle des combustibles solides de 18% à 16%.

Ces données sont publiées par Eurostat, l’office statistique de l'Union européenne dans le cadre de le Semaine européenne de l'énergie durable, et qui vise à promouvoir l'efficacité énergétique et l'énergie renouvelable. 

Le pétrole représentait plus de la moitié de l'approvisionnement énergétique à Malte (100% de la consommation intérieure brute d'énergie), à Chypre (96%), au Luxembourg (63%), en Grèce (55%), en Irlande (52%) et au Portugal (50%).

Pour le gaz, les proportions les plus fortes se situaient aux Pays-Bas (43%), en Italie et au Royaume-Uni (38% chacun) et en Hongrie (36%). Les parts les plus élevées pour les combustibles solides étaient observées en Estonie (58%), en Pologne (54%), en République tchèque (41%) et en Bulgarie (36%), celles pour l'énergie nucléaire en France (40%), en Lituanie (34%) et en Suède (29%), et celles pour l'énergie renouvelable en Lettonie (36%), en Suède (34%), en Autriche (27%) et en Finlande (23%).

L'énergie renouvelable est la principale source d'énergie en Lettonie et en Suède. Plus fortes hausses de la part de l'énergie renouvelable au Danemark, en Suède, en Allemagne et au Portugal. L'énergie renouvelable comprend l'hydroélectricité, l'éolien, la biomasse, la géothermie et l'énergie solaire. La part de l'énergie renouvelable dans l'approvisionnement énergétique a augmenté dans tous les États membres entre 1999 et 2009, les plus fortes hausses ayant été enregistrées au Danemark (de 8% de la consommation totale intérieure brute d'énergie en 1999 à 17% en 2009), en Suède (de 27% à 34%), en Allemagne (de 2% à 8%), au Portugal (de 13% à 19%), en Slovaquie (de 3% à 7%), en Autriche (de 23% à 27%), en Lettonie (de 32% à 36%), en Espagne (de 5% à 9%), en Slovénie (de 9% à 13%) et en Hongrie (de 3% à 7%).

A noter la position originale de la France en raison de la place du nucléaire, mais aussi en raison de la faible augmentation des énergies renouvelables alors que la France était bien placée en 1999 avec l’hydroélectricité

Voir la répartition des formes d'énergie par pays :

Les évolutions de la protection sociale en Europe

Les pays d’Europe de l’Ouest sont souvent différenciés des autres pays industrialisés par l’existence de leur « modèle social ». Le modèle social européen repose sur un socle commun érigé au cours des trente glorieuses, qui associe recherche du plein emploi, garantie de droits sociaux et du bien-être relativement déconnectée de la situation sur le marché du travail, et politiques keynésiennes de soutien de la demande.

Chaque pays ouest-européen a cependant élaboré ses propres compromis politiques autour de ce socle commun, et instauré des façons de faire, des institutions de protection sociale particulières. Le modèle social européen est en fait décliné en différentes familles (britannique, nordique, continentale, méditerranéenne, est européenne). Depuis le milieu des années 1970, ce modèle est en crise et fait l’objet de nombreuses réformes. Certains préconisent même l’élaboration d’un nouveau modèle social européen.

Dans une note intéressante pour la fondation Jean Jaures, Bruno Palier essaie de comprendre l’évolution de la protection sociale en Europe .L’objectif de cette note est moins de rappeler le contenu précis des réformes des politiques d’emploi et de protection sociale menées dans les pays européens que de dégager les grandes tendances à l’œuvre, aussi bien dans le contenu des réorientations des politiques sociales (la recherche d’un nouveau modèle social) que des modalités politiques et des processus concrets de réformes (les diverses stratégies nationales).

Préalable essentielle pour essayer d’avancer vers ce qu’on appelle "l’Europe sociale" !

Téléchargement Les systemes de protection sociale en europe

L'Europe a plus progressé en 1 an qu'en 10 ans et a adopté de nombreuses mesures pour répondre à la crise.

L'Europe a plus progressé en 1 an qu'en 10 ans et a adopté de nombreuses mesures pour répondre à la crise. Sans doute il faudrait aller plus vite et plus loin, car les difficultés restent immenses, mais il faut avancer ensemble, ce qui impose des compromis.

 La Fondation Robert Schuman publie 10 fiches inédites qui mettent en perspective l'ensemble des réponses apportées par l'Union européenne pour faire face aux défis lancés par le désordre financier depuis 2007. Si les turbulences financières et la crise de l'euro ont révélé les insuffisances de la construction européenne, elles ont néanmoins provoqué une prise de conscience de la nécessité d'agir ensemble.

Documents uniques, ces 10 fiches pédagogiques expliquent le contexte de crise que l'Union européenne traverse, et présentent les réformes adoptées pour y faire face. Ce bilan montre que la crise est à nouveau une occasion de progrès pour la construction européenne. Les six premières fiches abordent la crise financière mondiale et les mesures prises au niveau international et européen pour gérer ses conséquences et réduire la probabilité de sa résurgence dans l'avenir. Les quatre dernières fiches portent sur la crise de l'euro et la réforme de l'Union économique et monétaire.

Téléchargement L'Europe et la crise

Les coopérations entre Rouen et Hanovre, entre la Haute Normandie et la Basse Saxe, bien vivantes !

De retour de Hanovre, aux cotés de Alain Le Vern et Valérie Fourneyron, et d’une trentaine de chefs d'entreprises et d'acteurs économiques régionaux, je mesure une fois encore, l’intérêt des jumelages, sources, par la diversité des situations rencontrées d’interrogations et d’enrichissements.

La foire de Hanovre est certainement l’une des plus grandes foires industrielles au monde : 6.500 exposants (dont 220 entreprises françaises) de 65 pays ont fait, cette année, la part belle aux énergies renouvelables et à la thématique des économies d'énergie. La France est le pays partenaire de la foire de Hanovre. Une chance pour l’industrie française de démontrer son savoir-faire sur ce secteur au regard de la vitrine internationale que représente cet événement

Tant sur le plan politique, à la mairie de Hanovre, ou au Land de Basse Saxe, qu’au plan économique, la question énergétique fut au centre de bien des rencontres et des débats. La diversité des situations entre l’Allemagne et la France est stimulante. La visite de plusieurs stands centrés sur l’éolien permet de mieux cerner encore le potentiel de développement économique autour de cette activité pour notre région.

Des rencontres qui ont permis de préparer des échanges au plan culturel tant Hanovre est riche en matière d’art contemporain. Mais l’opéra, la musique avec les transeuropéennes ont été aussi largement évoqués. Bien sur les échanges pour les étudiants, les lycéens, les apprentis, dans le cadre des programmes européens ou du programme de la Haute Normandie « Région sans frontières » ont été également évoqués.

Les rencontres avec le Maire de Hanovre, ou le Secrétaire d’état aux sciences et à la culture, dans un esprit très chaleureux, ont été l’occasion de réaffirmer notre engagement dans les politiques de coopération entre Rouen et Hanovre, La Haute Normandie et la Basse Saxe.